Mentions légales
Editeur
LITERIE CHALONNAISE
13 rue René Cassin
71100 Chalon-sur-Saône
France
Tél. 03 85 41 43 90
contact@literiechalonnaise.fr
Directeur de la publication
M. Dubus Frédéric
N° de Siret :
807 990 817
N° de TVA :
FR81807990817
Création du site web et hébergement
Les aspects techniques et graphiques de ce site ont été conçus et réalisés par
Com’ on imagine – Agence Graphique – 71260 Azé – France.
Le site est hébergé par :
OVHcloud – 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : www.ovh-cloud.com
Clause de non responsabilité
La responsabilité de la société Literie Chalonnaise ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site Literie Chalonnaise est la propriété exclusive de la société Gelthis et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la société Les Vignerons d’Igé issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site Literie Chalonnaise ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité de la société Gelthis.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site Literie Chalonnaise est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société Gelthis et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Textes et photos
Sauf mention contraire, les textes et images utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive de la société Gelthis. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.